Conseils
Clémentine, toiletteuse itinérante en camping-car
C’est un camping-car aménagé et relooké, plutôt funky. Rideaux et housses de fauteuils roses, poubelle et micro-onde orange fluo, fleurs collées au mur. « Je voulais un décor psychédélique », confie, tout sourire, Clémentine Péquin. »…Dans ce décor multicolore, …
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Arnaque aux cotisations
Le RSI informe sur des tentatives d’arnaque menée par des sociétés homonymes qui émettent des bulletins de cotisations ou d’adhésion.
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La taxe d’habitation et la cotisation foncière des entreprises (CFE)
En principe, la taxe d’habitation concerne le logement alors que la Cotisation Foncière des Entreprise (CFE) concerne les locaux professionnels.Or il arrive fréquemment qu’une partie de l’habitation soit affectée à un usage professionnel que ce soit un espace de bureau…
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Travailleurs non salariés et aides au logement
PROPOSITION DE LOI de M. Jean-Marie SERMIER et plusieurs de ses collèguesN° 2660 Enregistrée le 24 juin 2010.visant à permettre aux travailleurs non salariés (micro-entrepreneurs, commerçants, artisans…) qui n’ont pas encore de revenus professionnels suffisants, d’être éligibles sous certaines conditions aux…
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Aide et conseil aux seniors qui reprennent une activité
Question N° : 81042 de M. Jean-Marc Nesme ( Union pour un Mouvement Populaire – Saône-et-Loire )Question publiée au JO le : 15/06/2010 page : 6560 Texte de la questionM. Jean-Marc Nesme attire l’attention de M. le ministre du travail, de la solidarité et de la…
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Absence d’obligation pour les auto-entrepreneurs
Question N° : 81759 de M. Pierre Morel-A-L’Huissier ( Union pour un Mouvement Populaire – Lozère )Texte de la questionM. Pierre Morel-A-L’Huissier attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de…
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Loi relative à l’EIRL
Loi n° 2010-658 du 15 juin 2010 parue au JO n° 137 du 16 juin 2010 Décision du Conseil constitutionnel n° 2010-607 du 10 juin 2010 (partiellement conforme)
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